… perceuse à main et ses accessoires, entièrement en matière plastique moulée, muni de logements internes aménagés dans … ses accessoires, constitué de deux demi-coques en matière plastique moulée (couvercle et fond) reliées par une … pourvues à l'intérieur d'une garniture amovible en matière plastique moulée comportant des logements pour l'outil et …
… en caoutchouc à l'arrière pour maintenir le harnais en place, un empiècement en fibre au-dessus du genou qui permet … des poches coupées situées sur le côté et des poches plaquées situées sur les jambes. Ce pantalon comporte un … le contact avec le sol et contre les balles de peinture. Application des RGI 1 et 6 (Note 9 du Chapitre 62 et Note 1 …
… Appareils à imprimer à main, en métal commun ou en matières plastiques, utilisés, à la manière d'une pince, pour l'impression en creux ou en relief d'étiquettes ou de plaquettes, comprenant : 1°) un magasin destiné à recevoir une bande vierge en métal ou en matières plastiques; 2°) un dispositif d'estampage actionné par un …
… sont ajoutées dans la partie humide de la machine à papier. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Amidon de … formulé pour être utilisé dans l'industrie papetière, est appliqué lors de l'encollage à la presse ou du calandrage lisse en tant qu'agent d'encollage en surface. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …
… pour des travaux d'artisanat tels que le tricot à la main. Application de la RGI 1. Adoption : 2000 Découpage de la … boucles dans le sens de la chaîne, munie de fils de chaîne supplémentaires, lesquels sont découpés après fabrication … pour des travaux d'artisanat tels que le tricot à la main. Application de la RGI 1. Adoption : 2000 Découpage de la …
… automobiles dotés d'un système de transmission automatique. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du … Cet assemblage constitué de cages dissociées peut être fixé plus facilement qu'un assemblage normal. Il est utilisé pour … automobiles dotés d'un système de transmission manuelle. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du …
… de rapprochement (des bords) et des cylindres à profilés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 A Section … par un rouleau de serrage fixé sur la table de travail, se déplace doucement autour de la tête du gabarit, reproduisant … vertical et ne peut être utilisée que pour l'enroulage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …
… la même étoffe de bonneterie, mais dépourvu de bords-côtes. Application de la Note 3 b) du Chapitre 61 et de la Note 14 … de polyester et de 35 % de coton. Il possède une ouverture complète sur le devant. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …
… en position 3- (voir la structure chimique ci-dessous). Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 2936.29/2. … l'un en l'autre (voir la structure chimique ci-dessous). Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 2936.29/1. … l'alimentation animale, en prémélange ou aliments composés. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. …
… dans un verre de 4 cl, fermé par un couvercle en matière plastique. Adoption : 1995 … 2. Papayes séchées sous forme … d’impuretés avant d’être grillées puis conditionnées. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 4. Laitue de … grillée à une température de 330 °C pendant 5 secondes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …
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