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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du …
Explanatory notes
… destinées à la fabrication du papier ou à d’autres fins, telles que l’industrie des matières textiles artificielles, … même avec dispositif pour décharger le papier de l’électricité statique accumulée au cours de sa fabrication. …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, …
Explanatory notes
… 97.04 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, … quittances, d’enregistrement, de permis de circulation, de chancellerie, les vignettes fiscales en forme de bandes, … D) Les timbres collés sur enveloppes ou cartes , parmi lesquelles on peut citer les enveloppes premier jour qui …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements …
Explanatory notes
… remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements … Ce sont notamment : 1) Les sons, formés par les enveloppes extérieures des grains auxquelles adhèrent encore une partie de l'endosperme et un …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction …
Explanatory notes
… pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d’enregistrement ou de reproduction … accus, etc., même, le cas échéant, combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction … par des unités modulaires contenues chacune sous leur enveloppe propre telles qu'une combinaison d'un lecteur de …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en …
Explanatory notes
… robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en … dans la couture) d’une étoffe différente. Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par … tailleur, à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément. Toutefois, au sens de …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, …
Explanatory notes
… 45.02 ‑ Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, … ). Cette position comprend également des produits plus élaborés, comme les cubes, plaques, feuilles ou bandes de … minces de liège, même non doublées de papier, sont parfois appelées papier liège . La présente position comprend …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.80
… Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.5
… Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote et phosphore …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.20
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.30
… Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur …