… être considérés notamment comme de simples garnitures en fourrure, le col et les revers d'un vêtement (à condition … les descentes de lit, les tapis, les poufs non garnis ni rembourrés intérieurement, les sacs à main, les gibecières, …
… largeur n'excédant pas 36 cm; 2) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié; 3) découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire. La présente position comprend …
… 27.10 ou 34.03 , selon le cas (voir les Notes explicatives correspondantes). 2) Les résines de silicones sont … associées à des matières de renforcement (fibres de verre, amiante et mica), de moulages souples, ainsi qu'à la …
… Les bois, bambous , rotins, simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés, ni courbés, ni autrement … en plaqués ou doublés de métaux précieux ou être garnies de pierres gemmes, synthétiques ou reconstituées, etc.; elles …
… à effiler les cheveux), les ciseaux pour passementiers , corroyeurs, gantiers, selliers, chapeliers, etc. 3) Les … Les cisailles spéciales à couper les sabots, pour maréchaux‑ferrants ( n° 82.05 ). …
… altérable à l'air; c'est le plus magnétique des métaux non ferreux. A l'état pur, il est employé comme métal de … possèdent la propriété de résister au frottement, à la corrosion et à l'oxydation à chaud et sont, de ce fait, …
… ouvrages de forme régulière définitive (dalles, plaques, carreaux, etc.) relèvent du n° 68.07 . Ne sont pas non plus compris ici : a) Le tarmacadam (pierres dures concassées et enrobées de goudron) ( n° 25.17 …
