… élément secondaire sont classés ailleurs et suivent le régime de la partie composante qui confère à l'objet son … de chasse ( n° 93.06 ). e) Les jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties, en particulier les …
… véhicule quelconque. Autrement présentés, ils suivent leur régime propre selon la matière constitutive. 4) Les … véhicule aérien ou un bateau. Ces emballages suivent leur régime propre selon la matière constitutive. b) Les …
… les parties non électriques de machines, appareils ou engins mécaniques, autres que : a) Celles qui sont … XVII , du Chapitre 90 , etc.); ces parties suivent le régime de la machine elle‑même ou sont classées, lorsque le …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
