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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2620
Explanatory notes
… du chrome ou leurs mélanges 2620.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend les scories, cendres et résidus ( autres … proviennent de vieux ouvrages sont exclus de la présente position ( Section Section XIV, XV ou XVI ). D'autre part, bien …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non …
Explanatory notes
… de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non … vitis-idaea ) 2008.97 ‑ ‑ Mélanges 2008.99 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les fruits et autres parties comestibles de … des procédés spécifiés dans d'autres Chapitres ou dans les positions précédentes du présent Chapitre. Elle comprend …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
Explanatory notes
… 6115.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe, sans qu'il soit fait de distinction entre … qui se placent sous les bas et servent à assurer une protection plus grande contre le froid. 4) Les collants … cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus. Cette position comprend également les bas, sous-bas, chaussettes, …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de …
Explanatory notes
… tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de … fleur; plants, plantes et racines de chicorée La présente position comprend notamment ‑ même si elles sont présentées … Amaryllis, anémones bulbeuses, bégonias tubéreux, cannas, chionodoxa, crocus, cyclamens, dahlias, eremurus, freesia, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
Explanatory notes
… colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. Cette position couvre des produits de composition complexe obtenus … pyroligneux, du goudron de bois et du charbon de bois, les proportions de ces produits variant avec la nature du bois … de distillation). Ces derniers sont obtenus directement par séparation des jus pyroligneux (goudrons de décantation) ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
Explanatory notes
… dans le présent Chapitre. 8477.10 - Machines à mouler par injection 8477.20 - Extrudeuses 8477.30 - Machines à mouler … - Autres machines et appareils 8477.90 - Parties Cette position se rapporte aux machines et appareils pour le … des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
Explanatory notes
… atmosphériques ou par les vapeurs acides. La présente position comprend également les courroies transporteuses ou … textiles décrites ci‑dessus sont admises à la présente position lorsque leur épaisseur est égale ou supérieure à … elles relèvent alors, suivant leurs caractéristiques, des positions afférentes aux tissus des Chapitres 50 à 55 , à la …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du n° 43.03. …