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Section XV > Chapitre 72 > Position 7214

Explanatory notes

… en grandes longueurs droites ou en bottes ployées ou en fardeaux. Les produits repris ici peuvent avoir été soumis aux traitements de surface suivants : 1)    Le décalaminage, le décapage, le … Les barres ayant subi une seule perforation destinée à faciliter leur transport. Sont par contre exclus de la …

Section III > Chapitre 15 > Position 1505

Explanatory notes

… raffinage, elle est peu altérable à l'air et présente une faible odeur caractéristique. Elle est très soluble dans … plus ou moins trouble, de couleur brun rougeâtre, ayant une faible odeur de suint, soluble dans l'alcool, l'éther … matières lubrifiantes ou des graisses adhésives et pour la fabrication de bougies ou de savons. Le résidu de la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2508

Explanatory notes

… générales essentielles sont la plasticité, la faculté de durcir à la cuisson et la résistance à la … céramique (briques, tuiles de construction, porcelaine, faïences, briques et produits réfractaires, etc.); les … ° 38.02 ). c)     Les préparations spéciales pour certaines fabrications céramiques ( n ° 38.24 ). d)    Les argiles …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… bruts peuvent être d'un degré de pureté susceptible de les faire utiliser, en l'état, pour l'alimentation humaine, sans … les sucres bruns constitués par du sucre blanc mélangé à de faibles quantités de caramel ou de mélasse, par exemple, et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Explanatory notes

… l'objet, soit de la part des organes en mouvement, soit du fait des vibrations, etc. Ces joints sont d'une structure … les mélangeurs, les agitateurs et les turbines et ils sont fabriqués dans un grand nombre de matières et de formes. * …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… - De motocycles (y compris les cyclomoteurs) 8714.20 - De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides … d'un moteur auxiliaire, side‑cars, cycles sans moteur, fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, sous réserve toutefois que ces parties et accessoires satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°)   Etre …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

Explanatory notes

… toxiques, des fumées, des vapeurs, etc. et utilisés de ce fait dans certaines professions ou au combat (contre les gaz de guerre). Les masques à gaz se caractérisent par le fait que l'air respirable provient directement de … ouate de coton, etc., imprégnés ou non) susceptible d'être facilement remplacé après pollution. Ne sont pas considérés …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… clochettes de table, ronds de serviettes, bouchons de fantaisie. B)   Objets pour le service de la toilette , tels … peuvent aussi comporter des perles (fines, de culture ou fausses), des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées, des pierres fausses, de l'écaille, de la nacre, de l'ivoire, de l'ambre …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… de simples garnitures ( Chapitre 71 ). c)     Bijouterie de fantaisie ( n° 71.17 ). d)    Baromètres, thermomètres et … du Chapitre 96 . ij)    Tableaux, peintures et dessins faits entièrement à la main ainsi que des productions … la possibilité d'un emploi normal, des cendriers d'une facture telle que le rôle de récipient est nettement …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Explanatory notes

… qui sont de longues aiguilles sans trous avec lesquelles on fait le tricot à la main. 3)    Les passe‑lacets (ou … la pointe formant crochet; ces articles servent notamment à fabriquer le tissu connu sous le nom de crochet . 5)    Les … à main, appointées à l'une ou aux deux extrémités, pour faire le filet (tissu à mailles nouées). Certains des …

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