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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.10
… de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3807 > 3807.00
… poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de …
Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, …
Explanatory notes
… pour essuie‑mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, … à démaquiller, essuie‑mains ou serviettes et papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette. … Note 3 du présent Chapitre auxquels ils peuvent avoir été soumis, les produits de cette position peuvent être crêpés, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces …
Explanatory notes
… 96.02 ‑ Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces … 34.07, 35.03, par exemple). I.‑ MATIERES VEGETALES OU MINERALES A TAILLER, TRAVAILLEES, ET OUVRAGES EN CES … le corozo (parfois dénommé ivoire végétal ), l’amande de palmier‑doum et les noix similaires d’autres palmiers (noix …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre …
Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, …