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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

Explanatory notes

… train de roues, la partie avant du véhicule reposant sur la plateforme du véhicule tracteur auquel elle est attelée au … spécial.       Aux fins de la Note explicative ci‑après, le terme remorques s'entend comme couvrant également le terme semi‑remorques .       Parmi les différents types de remorques, on peut citer : 1) …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8101

Explanatory notes

… Poudres               ‑ Autres : 8101.94 - - Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par … manganèse) et la scheelite (tungstate de calcium), que l'on transforme en acide tungstique. La réduction de celui‑ci en …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

… les déchets et débris (+).               ‑ Magnésium sous forme brute : 8104.11 ‑ ‑ Contenant au moins 99,8 % en poids … alcalins et fluorures, en particulier), dans une cuve fermée en briques réfractaires comportant une ou plusieurs … à l'anode. B)   Réduction de la magnésie . La réduction thermique de la magnésie se fait habituellement par le …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… les revêtements intérieurs de carrosserie automobile, en forme, et les panneaux isolants ( n° 87.08 ) ainsi que les … à 59.10 . Sous cette réserve, ne sont compris ici, conformément à la Note 8 a) du présent Chapitre, que les …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

Explanatory notes

… ici. Le fond fait, le plus souvent, partie de la broderie terminée; mais dans le cas des broderies chimiques ou … et autres tissus brochés véritables). Des éléments permettant d'effectuer la distinction entre les broderies et … à broder, sont très souvent obtenues en longueur indéterminée. Les broderies de la présente position comprennent …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701

Explanatory notes

… comporter un plateau accessoire ou un dispositif analogue, permettant le transport, en corrélation avec leur usage … part être équipés d'un coffre à outils, d'un dispositif permettant de relever ou d'abaisser les outils de travail, … les tracteurs et engins similaires) ou d'une prise de force permettant de transmettre la force du moteur à diverses …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… 09.02 ‑ Thé, même aromatisé. 0902.10 ‑ Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu … du thé noir, les feuilles sont roulées et mises à fermenter avant la torréfaction ou le séchage. Est couvert … ainsi que les thés compressés présentés sous différentes formes. Le thé qui a été aromatisé par vaporisation (au …

Section II > Chapitre 12 > Position 1211

Explanatory notes

… ou, le cas échéant, râpé ou mondé, ou encore sous forme de déchets provenant notamment du traitement … de la présente position que s'ils sont présentés sous forme de copeaux, d'éclats ou concassés, moulus ou pulvérisés. Présentés sous d'autres formes, ces bois sont exclus ( Chapitre 44 ). Certaines …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106

Explanatory notes

… ou sans engrenages réducteurs : 1°) Un ensemble d'appareils permettant l'inscription du moment auquel un acte ou une … sans cadran horaire, restent compris dans cette position. Parmi les appareils de la présente position, on peut citer : … usines, ateliers, etc. Ces appareils se présentent sous la forme d'une cage ou d'un boîtier contenant comme organes …

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