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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits …
Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5006 > 5006.00
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110 > 5110.00
… ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.10
… lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en …
Explanatory notes
… 48.19 ‑ Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en … ou d'articles de facture soignée (décorés, etc.). On peut citer notamment : les boîtes et cartons, les sachets (y … pour vêtements; les pots et cornets (même paraffinés) à lait, confiture, sorbets, etc. La présente position couvre …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. ‑ Huîtres : 0307.11 ‑ ‑ Vivantes, fraîches ou réfrigérées … 0307.92 ‑ ‑ Congelés 0307.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : 1) Les mollusques, décortiqués ou non, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même …
Explanatory notes
… Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. La présente position comprend les tapisseries en tous textiles, qu'il … chaîne et servent à produire le dessin en même temps qu'à constituer le tissu. A la différence de ce qui se produit …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …