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Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.6 > 6204.62

Classification opinions

… Ce pantalon est un composant d'un vêtement pour femme dénommé « Shalwar-Kameez » également composé d'une tunique … pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30

Classification opinions

… soit d'effectuer des travaux de la nature de ceux prévus, notamment, dans les n°s 84.28, 84.30 ou 84.32, soit d'assurer les fonctions de tracteur au sens de la Note 2 du Ch. 87. Adoption : 1966 …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604 > 0604.90

Classification opinions

… faînes, pommes de pin et de mélèze (larix) dorées ou non, feuillages à l'état sec, notamment) auxquelles sont unis, en petite quantité, des …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51

Classification opinions

… de « Khangas », costumes traditionnels féminins (une bande non ornée de motifs sépare les deux khangas). Les « Khangas … en tant que robe, jupe, cape, etc. Application de la Note 7 de la Section XI. Adoption : 1998 …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.90

Classification opinions

… hospitalier et n’est pas stérilisée. Application des RGI 1 (Note 2 de la Section VI et Note 1 e) de la Section XI) et 6. Adoption : 2015 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.39

Classification opinions

… 1°) « Cabines sèches », équipées d'un ventilateur à moteur renouvelant l'air respiré par l'opérateur, et d'une grille à … à rideau d'eau », équipées d'un ventilateur à moteur renouvelant l'air respiré par l'opérateur, d'un dispositif à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.51

Classification opinions

… à chargement frontal, à quatre roues motrices et à manœuvre différentielle, pourvues d'un châssis monobloc, d'une cabine de conduite et de commande, munies …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.40

Classification opinions

… les caractéristiques du maïs nain indiquées dans les normes alimentaires internationales Codex STAN 188-1993). … et ne contiennent que des grains de maïs immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.80

Classification opinions

… les caractéristiques du maïs nain indiquées dans les normes alimentaires internationales Codex STAN 188-1993). … et ne contiennent que des grains de maïs immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93

Classification opinions

… en poids de 65 % de caoutchouc synthétique vulcanisé, non alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 … freinage de véhicules automobiles , en caoutchouc vulcanisé non durci, d'un diamètre de 36,5 mm à la base, d'un diamètre …