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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.26
… à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2207 > 2207.20
… Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.30
… Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.28
… Titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.21
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.92
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.02 …