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Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.19

INN

… … benzhydrocodone … codoxime … désomorphine … sébacate de dinalbuphine … hydromorphinol … loxicodégol … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.29

INN

… abiratérone … amébucort … asoprisnil … ecamate d'asoprisnil … atamestane … benzodrocortisone … …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) … matières minérales) excédant 14 % et dont la valeur limite calorifique (calculée sur produit humide, sans matières … mono-alkylés d’acides gras du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, dérivés de graisses et d’huiles …

Legal note

… une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) … matières minérales) excédant 14 % et dont la valeur limite calorifique (calculée sur produit humide, sans matières … mono-alkylés d’acides gras du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, dérivés de graisses et d’huiles …

Classification opinions

… 1. Isomères séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) Isomères séparés … l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les … 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les …

Section XVI

Explanatory notes

… de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même … (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03);       c)   les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en … 40, 44, 48 ou Section XV, par exemple);       d)   les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines …

Legal note

… de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même … (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03);       c)   les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en … 40, 44, 48 ou Section XV, par exemple);       d)   les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines …

Classification opinions

… constitués par un dispositif de brassage (ailettes, râteau, cadre à croisillon, etc.) muni ou non d'une tige de … au mélangeur auquel ces organes de brassage sont destinés. Application de la Note 2b) de la Section XVI. Voir également …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… Note. 1.‑   Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles … autres produits des n°s 68.12 ou 68.13 . c) Les fibres de carbone et ouvrages en ces fibres du n° 68.15 . d) Les …

Legal note

… Note. 1.‑   Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, …

Classification opinions

… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la …

Section XVII

Explanatory notes

… constitutive ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les … dans le libellé de certaines positions, notamment les cadres et conteneurs, le matériel fixe de voies ferrées et … l'ensemble est fonction de divers critères et notamment du caractère du support utilisé. Relèvent, par exemple du …

Legal note

… constitutive ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les … véhicules de la position dans laquelle ils sont rangés par application des dispositions qui précèdent. Le matériel fixe …

Classification opinions

… sur plusieurs véhicules ou articles de la Sect. XVII. Application de la Note 3 de la Sect. XVII. Voir également …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), … . 2.‑   Les n°s 54.02 et 54.03 ne comprennent pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du … molécules et d'accroître de la sorte certaines de leurs caractéristiques techniques (résistance, par exemple). Les …

Legal note

… chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), … . 2.‑   Les n°s 54.02 et 54.03 ne comprennent pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du …

Classification opinions

… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres … de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué;        c)   poils …

Legal note

… de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres … de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué;        c)   poils …

Classification opinions

… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… à repasser (n°s 84.20 ou 84.51, selon qu'il s'agit de calandres ou non), des machines à coudre (n° 84.52), des … rémanent des données à base de semi-conducteurs («  cartes mémoire flash  » ou «  cartes à mémoire électronique …

Legal note

… à repasser (n°s 84.20 ou 84.51, selon qu'il s'agit de calandres ou non), des machines à coudre (n° 84.52), des … rémanent des données à base de semi-conducteurs («  cartes mémoire flash  » ou «  cartes à mémoire électronique …

Section XI

Explanatory notes

… feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, et les … revêtus d'abrasifs (n° 68.05), ainsi que les fibres de carbone et ouvrages en ces fibres du n° 68.15;          r)   … ficelles, cordes et cordages les fils (simples, retors ou câblés) :                    a)   de soie ou de déchets de …

Legal note

… feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, et les … revêtus d'abrasifs (n° 68.05), ainsi que les fibres de carbone et ouvrages en ces fibres du n° 68.15;          r)   … ficelles, cordes et cordages les fils (simples, retors ou câblés) :                    a)   de soie ou de déchets de …

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