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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2609
… Minerais d'étain et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.09 ‑ Minerais d'étain et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La …Section I > Chapitre 1 > Position 0102
… Animaux vivants de l'espèce bovine. …
Explanatory notes
… 01.02 ‑ Animaux vivants de l'espèce bovine (+). - Bovins domestiques : 0102.21 - ‑ … entre un bison et un animal domestique de l'espèce bovine). 3) Autres , y compris l'antilope tétracère ( Tetracerus quadricornis ) et l'antilope à cornes spiralées des genres Taurotragus et Tragelaphus . ° …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10
… Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte …
Classification opinions
… » dans un sachet en matières plastiques scellé, d’un poids net de 280 g, le fromage et le salami étant séparés par une feuille de papier sulfurisé. Le contenu du sachet … sont présentés dans des boîtes par nombre de 65 et sont destinés à être utilisés dans l’industrie de la restauration …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.30
… Machines et appareils pour le finissage du papier ou du …
Classification opinions
… 1. Machine pour l'enduction du papier carbone dit öne-timeœ (ne pouvant servir qu'une fois), constituée …Section XV > Chapitre 72 > Position 7221
… Fil machine en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.21 ‑ Fil machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) …
Classification opinions
… 1. Housse de protection obtenue à partir d'une seule feuille en matière plastique, colorée et … la partie inférieure de la jambe. L'article en cause est destiné à être placé sur une chaussure normale pour être …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… naturels) 2530.90 ‑ Autres A.‑ TERRES COLORANTES, MEME CALCINEES OU MELANGEES ENTRE ELLES; OXYDES DE FER MICACES … et en vue d'en faire apparaître la qualité ‑ un premier nettoyage, suivi d'un raclage, d'un polissage à la laine, … d'un beau poli; bien qu'employé en bijouterie, il n'est jamais considéré, dans la Nomenclature, comme une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410
… Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs …
Explanatory notes
… 84.10 ‑ Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs … - Turbines et roues hydrauliques : 8410.11 - - D'une puissance n'excédant pas 1.000 kW 8410.12 - - D'une puissance excédant …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603
… Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …