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Section XV > Chapitre 73 > Position 7321

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302

Explanatory notes

… cuirs et peaux non épilés, tannés ou apprêtés, des espèces exclues du n° 43.01, tels que les cuirs et peaux de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… carrée ou rectangulaire et les articles du genre de ceux exclus du n° 40.08, parce qu'ils ont été fraisés, tournés, … patins en caoutchouc pour pieds de meubles. Sont également exclus de la présente position : a)    Les articles en …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905

Section VI > Chapitre 31

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207

Explanatory notes

… oxydante, à des températures élevées (généralement excédant 300 °C). Ces produits sont utilisés pour colorer ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2849

Section X > Chapitre 48 > Position 4820

Explanatory notes

… des espaces destinés à être complétés à la main sont exclus de la présente position ( n °  49.01 ). Les cahiers … servant à des exercices d'écriture ou autres sont également exclus ( n °  49.03 ). 3)    Les classeurs ( autres que les …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9402

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