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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.7 > 2009.71
… D'une valeur Brix n'excédant pas 20 …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2
… Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302 > 4302.30
… Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.9 > 4805.93
… D'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.1
… Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles …
Section I > Chapitre 1 > Position 0103 > 0103.9 > 0103.92
… D'un poids égal ou supérieur à 50 kg …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.20
… Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.30
… Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2
… Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.94
… Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties …