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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.9 > 9006.91
… D'appareils photographiques …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant …
Section IV
… INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS … DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A …
Explanatory notes
… INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS … DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A … DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de …Legal note
… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2826
… Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels …
Explanatory notes
… INORGANIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Les sels de métaux résultent de la substitution d'un métal ou du ion d'ammonium … neutres ceux dans lesquels tous les atomes d'hydrogène sont remplacés par le métal, sels acides ceux dans lesquels subsiste une partie de l'hydrogène remplaçable par le métal, sels basiques ceux qui contiennent …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412
… Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. …
Explanatory notes
… ou inférieure. Cette disposition des fibres a pour but de rendre les panneaux plus résistants en assurant des compensations de dilatation qui … complexes . Dans ce type de panneaux, l'âme en bois est remplacée par d'autres matières, telles que les panneaux de …Section XV > Chapitre 74 > Position 7403
… Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. …
Explanatory notes
… que définis aux Notes 1 a) et 1 b) du présent Chapitre, respectivement. Le cuivre affiné d'une teneur minimale en … sous forme de lingots ou de lingots‑barres destinés à la refonte (notamment pour la préparation d'alliages) ou sous … pour la préparation d'alliages ou parfois pour être réduites en poudre. Les poudres et paillettes de cuivre sont …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809
… Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. …
Explanatory notes
… et articles similaires, non ornementés : 6809.11 - - Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement 6809.19 - - …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303
… Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. …
Explanatory notes
… comme de simples garnitures en fourrure, le col et les revers d'un vêtement (à condition toutefois que ces pièces … vêtements, tels que capes ou collets), les parements, les rebords de poches, de jupes ou de manteaux et les … les descentes de lit, les tapis, les poufs non garnis ni rembourrés intérieurement, les sacs à main, les gibecières, …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des …
Explanatory notes
… d'huiles essentielles entre elles. 2) Les mélanges de résinoïdes entre eux. 3) Les mélanges d'oléorésines … d’extraction de sorte que la composition du produit qui en résulte diffère sensiblement de celle du produit originel, … qui ne sont prêtes à l'emploi qu'après addition d'alcool. Relèvent également de celle‑ci les simples solutions dans un …Section VI > Chapitre 29 > Position 2904
… Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. …