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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre (+). 5911.10 ‑ Tissus, feutres … les étreindelles, certains tissus épais et lourds faits de laine, de poils ou de crin, certains tissus écrus de fibres … et tissus épais pour presses d'huilerie, obtenus par l'assemblage de plusieurs morceaux de tissus ou bien …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. …
Explanatory notes
… ‑ Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre . ‑ … secondes. Elles sont pourvues d'un électro‑aimant dont l'armature, rotative ou oscillante, entraîne le rouage et la … mère fait avancer d'un pas (minute ou demi‑minute) l'aiguille des minutes. Le rouage peut également être …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). …
Explanatory notes
… 68.07 - Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). 6807.10 - … de jute, en feuille mince d'aluminium, notamment) noyé dans l'asphalte (ou un produit similaire) ou recouvert sur ses …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2
… Vitamines et leurs dérivés, non mélangés …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3707 > 3707.10
… Emulsions pour la sensibilisation des surfaces …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.20
… Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.10
… Produits de maquillage pour les lèvres …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.20
… Produits de maquillage pour les yeux …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3406 > 3406.00
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.9 > 3701.91
… Pour la photographie en couleurs (polychrome) …