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Section VII > Chapitre 39 > Position 3906 > 3906.90

Classification opinions

… 1. Dispersion aqueuse d'un copolymère d'ester acrylique et d'amide acrylique modifié par le formaldéhyde, stabilisée par addition d'une petite quantité de sulforicinate. Adoption : …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.10

Classification opinions

… en une substance rose , d'apparence grasse, composée de divers ingrédients et destinée, avec ou sans addition de parfum, à être moulée sous forme de bâton de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.1 > 2924.19

Classification opinions

… 1. Solutions aqueuses de diméthylol-urée , même contenant du formaldéhyde provenant de la dissolution du produit, utilisées comme parement dans l'industrie textile : Non additionnées de parfum. Voir également l'Avis 3809.91/1. …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2 > 3301.29

Classification opinions

… 1. Huile essentielle de lavande ( Lavandula angustifolia ) , conditionnée pour la vente au détail. Utilisations : par voie orale (action sédative, carminative, digestive), par application topique (antiseptique, massage) ou par inhalation en diluant quelques gouttes dans de l’eau.   Application des …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9 > 9405.99

Classification opinions

… 1. Diffuseurs pour appareils d'éclairage, en albâtre, de dimensions et de formes différentes, généralement associés à des pièces de lustrerie …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00

Classification opinions

… 1. Dispositifs dits « commandes à billes » : Non … appareil ou à un véhicule déterminé : Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs instruments ou appareils du Ch. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802 > 3802.90

Classification opinions

… 1. Produits à base d'argile additionnés d'acide, obtenus par addition contrôlée d'acide sulfurique à une argile naturelle …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80

Classification opinions

… : Présentant les deux caractéristiques suivantes : 1°) diamètre de l'oculaire (diamètre extérieur du tube de la lentille) : 16 mm ou plus; 2°) longueur du tube d'observation (distance séparant les deux plans dans lesquels sont fixés …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.1 > 1302.19

Classification opinions

… 1. Extrait de cannabis contenant principalement du cannabidiol (CBD) (1 2 00 mg CBD/10 ml), du cannabinol … sativa L . Il n’est pas destiné à traiter une quelconque maladie. Le produit est conditionné dans des emballages pour la vente au détail avec …

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