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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005

Explanatory notes

… etc.), ainsi que les jumelles utilisées au théâtre ou pour suivre des courses, qui sont adaptées à des montures de …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… transformés en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de … dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.07, relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… ou avec fonds soudés, formés de deux parties soudées suivant la section médiane ou encore soudés suivant la génératrice du cylindre, les deux calottes … tels que soupapes, robinets, manomètres, indicateurs de niveau, etc. Certains d'entre eux ‑ ceux qui sont destinés à …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Section II > Chapitre 9 > Position 0908

Explanatory notes

… qu'il est naturellement disposé en une grappe serrée qui arrive parfois entière mais, le plus ordinairement, sous … à trois côtés saillants, légères et membraneuses, divisées intérieurement en trois loges renfermant un grand … ( Aframomum melegueta ), qui se présente, presque toujours privée de sa coque, en petites graines allongées, …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… desséchés de la fleur de la plante du même nom ( Crocus sativus ). Il peut être présenté sous la forme d'une poudre … en un mélange en proportions variables de curcuma, de diverses autres épices (coriandre, poivre noir, cumin, gingembre et clous de girofle, par …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… du cou ou comme ornement à la ceinture. Les bords de ces divers articles, qui peuvent être droits ou festonnés, sont … généralement du tissage. Les côtés des articles à franges doivent être mesurés franges comprises. Les pochettes …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… ou blanchies 6006.22 - - Teintes 6006.23 - - En fils de diverses couleurs 6006.24 - - Imprimées               - De … ou blanchies 6006.32 - - Teintes 6006.33 - - En fils de diverses couleurs 6006.34 - - Imprimées               - De … ou blanchies 6006.42 - - Teintes 6006.43 - - En fils de diverses couleurs 6006.44 - - Imprimées 6006.90 - Autres La …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… tous les bateaux destinés à la navigation de plaisance ou sportive, ainsi que tous les bateaux à rames et canoës. On … sculls, les skiffs, les pédalos, les bateaux pour la pêche sportive, les embarcations gonflables et les embarcations …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… n°s 91.04 à 91.07, mais ils restent compris ici, même s'ils doivent équiper des appareils relevant d'autres Chapitres … synchrones et les mouvements d'horloges secondaires doivent comporter, outre le moteur synchrone ou …
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