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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; … produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits …
Section II > Chapitre 8 > Position 0810
… Autres fruits, frais. …
Explanatory notes
… 08.10 ‑ Autres fruits, frais. 0810.10 ‑ Fraises 0810.20 ‑ … et mûres‑framboises 0810.30 ‑ Groseilles à grappes ou à maquereau 0810.40 ‑ Airelles, myrtilles et autres fruits du … comestibles non dénommées ci‑dessus ou non reprises dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir à cet égard les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4421
… Autres ouvrages en bois. …
Explanatory notes
… 44.21 - Autres ouvrages en bois. 4421.10 - Cintres pour vêtements … Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114
… Autres fournitures d'horlogerie. …
Explanatory notes
… 91.14 ‑ Autres fournitures d'horlogerie. 9114.30 ‑ Cadrans 9114.40 ‑ … montres, les billes de roulement (pour montres à remontage automatique, par exemple) et les roulements à billes. …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020
… Autres ouvrages en verre. …
Explanatory notes
… 70.20 - Autres ouvrages en verre. La présente position englobe les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914
… Autres ouvrages en céramique. …
Explanatory notes
… 69.14 - Autres ouvrages en céramique. 6914.10 - En porcelaine … ni dans les autres positions du présent Chapitre ni dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. On y range notamment : 1) Les poêles et autres appareils de chauffage constitués essentiellement par de la céramique (de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2931
… Autres composés organo-inorganiques. …
Explanatory notes
… 29.31 - Autres composés organo-inorganiques . 2931.10 - Plomb … et qui contiennent des groupes organiques fixés aux atomes de silicium par les liaisons directes …Section XV > Chapitre 78 > Position 7806
… Autres ouvrages en plomb. …
Explanatory notes
… 78.06 ‑ Autres ouvrages en plomb. Cette position englobe tous les … de pêche, les plombs pour le lestage des vêtements, rideaux, etc., même si ces plombs sont montés sur des fils … ), et les baguettes enrobées ( n° 83.11 )). On y range aussi les tubes et tuyaux définis à la Note 9 e) de la …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904
… Remorqueurs et bateaux-pousseurs. …
Explanatory notes
… 89.04 - Remorqueurs et bateaux‑pousseurs. La présente position couvre : A. Les … qui sont des bateaux spécialement conçus pour la traction d'autres unités. Ils peuvent être du type utilisé en mer ou … mais leur poupe est aménagée de telle sorte qu'ils peuvent aussi tracter dans ce sens au moyen de câbles. Les …Section XV > Chapitre 79 > Position 7907
… Autres ouvrages en zinc. …