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Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… de forme carrée ou rectangulaire. 2)     Les blocs de forme régulière . 3)     Les baguettes et profilés (y compris les … relèvent de la présente position. Cette position couvre également les revêtements pour parquets présentés en pièces … matières ne servent que de support. On considère à cet égard comme jouant le rôle d’un simple support, lorsqu’ils …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4010

Explanatory notes

… entièrement en caoutchouc vulcanisé, celles en tissu imprégné, recouvert ou stratifié à l'aide de caoutchouc et celles fabriquées à partir de fils ou ficelles textiles imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc (voir la Note 8 du présent Chapitre). Elle couvre également les courroies en caoutchouc vulcanisé renforcé à …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5303

Explanatory notes

… ici sont plus douces au toucher que la plupart des fibres végétales du n° 53.05 et elles possèdent, en outre, une plus … ou jute blanc et le Corchorus olitorius ou jute roux, également appelé Tossa. 2)     L' Hibiscus cannabinus , … kénaf, jute de Java, etc. 4)     L' Abutilon avicennae , également connu sous les noms de chanvre d'abutilon, jute de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… (voir notamment la Note 1 du présent Chapitre). Elle couvre également les parties en bois des articles mentionnés ou … aux dimensions habituelles des allumettes. Ils peuvent également être obtenus en grand nombre par débitage d'un … mais ils ne comportent jamais de masse inflammable. Sont également comprises dans ce groupe les bandes de bois …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… les largets, les produits de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, ébauches pour … n°  72.08 . B.‑ Les produits de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage Les produits de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage sont des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Explanatory notes

… (voir les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des machines ou … ou rainer le papier ou le carton, les machines à taquer ou égaliser les piles de feuilles de papier, les machines à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… de largeurs déterminées. 13)  Les appareils à taquer ou égaliser les feuilles, fiches, etc., en vue de leur mise en … (voir les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des machines ou appareils de la présente position. * *    * Sont également exclus de la présente position : a)   Les étuves …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505

Explanatory notes

… pendant l'usinage. La présente position couvre également les dispositifs de fixation pour machines autres … (voir les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des articles de la …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008

Explanatory notes

… dans l'huile ou dans la graisse, même contenant de l'huile végétale, enduits d'huile végétale ou additionnés de sel, d'aromatisants, d'épices ou … en fûts, tonnelets, cuveaux ou récipients analogues. Sont également exclus de la présente position les produits …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

… du transport (+). 7103.10 - Brutes ou simplement sciées ou dégrossies               - Autrement travaillées : 7103.91 - … ou d'ornementation. Certains de ces articles trouvent également, en raison de leur dureté notamment (c'est le cas, … selon le cas, des n°s 71.13 , 71.14 ou 71.16 (voir à cet égard les Notes explicatives correspondantes), à moins …

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