… d'additionner deux nombres de plusieurs chiffres. N'appartiennent pas , par conséquent, à ce groupe, les simples … procédant unité par unité, tels que compteurs faisant partie intégrante de certaines machines à affranchir, … indications s'y rapportant : numéro distinctif de l'article, quantité vendue, heure de la transaction, etc. …
… pas repris dans les n°s 97.01 à 97.05 . L’intérêt de ces articles réside dans leur ancienneté et, par là‑même … anciens, cadres et boiseries. 2) Les produits des arts graphiques : incunables et autres livres, musique, …
… espèces végétales dites plantes à caoutchouc et plus particulièrement par une variété d' hévéa dite Hévéa … Ils sont généralement utilisés pour la fabrication d'articles obtenus par trempage ou moulage et pour la … de certains rubans utilisés en chirurgie et d'articles pour l'art dentaire. G) Les gommes naturelles analogues tel le …
… végétaux qui ne sont ni dénommés ni compris dans une autre partie de la Nomenclature. Y sont inclus : A) Les linters … de poudres sans fumée ou la fabrication de textiles artificiels cellulosiques (rayonnes, fibrannes) ou des … d'objets tels que meubles, coussins, matelas, oreillers, articles de sellerie ou de bourrellerie, bouées de …
… 9025.19 ‑ ‑ Autres 9025.80 ‑ Autres instruments 9025.90 ‑ Parties et accessoires A.‑ DENSIMETRES, AREOMETRES, … instruments sont parfois combinés avec un thermomètre. La plupart des appareils ci‑dessus sont généralement désignés … du n° 90.15 (voir la Note explicative correspondante). PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des …
… de masse 9027.89 ‑ ‑ Autres 9027.90 ‑ Microtomes; parties et accessoires Parmi les instruments et appareils … coulissant (sur plan horizontal ou sur plan incliné). PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des … Considérations générales), sont également repris ici les parties et accessoires des instruments ou appareils en …
… produits pharmaceutiques, encres, colles, etc. Ces articles, obtenus autrefois par soufflage, sont pour la … sont également en cristal au plomb. De même, on fabrique en quartz ou en autre silice fondus certaines touries de grandes dimensions. La plupart des articles ci-dessus sont généralement destinés à …
… mais à la condition qu 'ils conservent leur caractère d'articles en verre. Il s'agit : 1) Des articles pour … gouttières et rigoles pour produits corrosifs (en silice ou quartz fondus très souvent), filtres pour les mêmes …
… et mélasses caramélisés . A. ‑ AUTRES SUCRES La présente partie couvre les sucres, autres que les sucres du n° 17.01 … libre et l'eau de cristallisation. Les produits obtenus à partir de lactosérum et contenant en poids 95 % ou moins de … (saccharose); il se compose de glucose et de fructose, en parties égales. Il se présente parfois à l'état solide, mais …
… 5810.91 ‑ ‑ De coton 5810.92 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 5810.99 ‑ ‑ D'autres matières textiles Les … exécutées à l'aide de fils brodeurs consistant, en particulier, en fils de fibres de verre, en fils ou lames de … les broderies anglaises. Il est rappelé à ce sujet que les articles ne comportant qu 'un simple travail de tirage de …
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