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Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes : …        m)   Barres        les produits ne répondant pas à l'une quelconque des définitions précisées aux lettres ij), …

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… pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes : …        m)   Barres        les produits ne répondant pas à l'une quelconque des définitions précisées aux lettres ij), …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… (n° 85.43). 11.‑  Au sens du n° 85.39, l’expression sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) couvre :       a)   Les modules à diodes … conçu pour être facilement installé ou remplacé dans un luminaire et pour permettre le contact électrique et la …

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… (n° 85.43). 11.‑  Au sens du n° 85.39, l’expression sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) couvre :       a)   Les modules à diodes … conçu pour être facilement installé ou remplacé dans un luminaire et pour permettre le contact électrique et la …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

…        e)   le peroxyde d'hydrogène, solidifié avec de l'urée (n° 28.47), l'oxysulfure de carbone, les halogénures … les produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme luminophores, du n° 32.06; les frittes de verre et autres … les mélanges d'isotopes d'un même élément, enrichis en l'un ou plusieurs de leurs isotopes, c'est‑à‑dire aux …

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…        e)   le peroxyde d'hydrogène, solidifié avec de l'urée (n° 28.47), l'oxysulfure de carbone, les halogénures … les produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme luminophores, du n° 32.06; les frittes de verre et autres … les mélanges d'isotopes d'un même élément, enrichis en l'un ou plusieurs de leurs isotopes, c'est‑à‑dire aux …

Section XI

Explanatory notes

… les articles du Chapitre 94 (meubles, articles de literie, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple);          … b)   les articles obtenus à l'état fini et prêts à l'usage ou pouvant être utilisés après avoir été séparés en … des franges nouées obtenues à l'aide des fils de l'article lui‑même ou de fils rapportés; toutefois, ne sont pas à …

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… les articles du Chapitre 94 (meubles, articles de literie, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple);          … b)   les articles obtenus à l'état fini et prêts à l'usage ou pouvant être utilisés après avoir été séparés en … des franges nouées obtenues à l'aide des fils de l'article lui‑même ou de fils rapportés; toutefois, ne sont pas à …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… (que ces mélanges contiennent ou non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les … e)  Les produits immunologiques du n° 30.02;        f)  l'urée (n°s 31.02 ou 31.05);        g)  les matières … types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores (n° 32.04) ainsi que les teintures et autres …

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… (que ces mélanges contiennent ou non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les … e)  Les produits immunologiques du n° 30.02;        f)  l'urée (n°s 31.02 ou 31.05);        g)  les matières … types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores (n° 32.04) ainsi que les teintures et autres …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du … la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de … du bas constitutive du costume ou complet, au pantalon ou à l'un d'eux, et dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe …

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… confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du … la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de … du bas constitutive du costume ou complet, au pantalon ou à l'un d'eux, et dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :         a)  Les préparations lubrifiantes des n°s 27.10 ou 34.03;         b)  les cires … articles du Chapitre 90 (éléments d'optique, montures de lunettes, instruments de dessin, par exemple);         v)  … exemple);         x)  les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, …

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… Chapitre ne comprend pas :         a)  Les préparations lubrifiantes des n°s 27.10 ou 34.03;         b)  les cires … articles du Chapitre 90 (éléments d'optique, montures de lunettes, instruments de dessin, par exemple);         v)  … exemple);         x)  les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… du Chapitre 30;        c)   les produits du Chapitre 32 (lustres liquides, par exemple);        d)   les catalyseurs … précieux, pour autant que le poids du métal précieux, ou de l'un des métaux précieux, soit au moins égal à 2 % de celui … les articles comportant un support de métal et dont l'une ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux …

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… du Chapitre 30;        c)   les produits du Chapitre 32 (lustres liquides, par exemple);        d)   les catalyseurs … précieux, pour autant que le poids du métal précieux, ou de l'un des métaux précieux, soit au moins égal à 2 % de celui … les articles comportant un support de métal et dont l'une ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de … est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de la veste ou du veston;              -    d'un … du bas constitutive du costume ou complet, au pantalon ou à l'un d'eux, et dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe …

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… la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de … est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de la veste ou du veston;              -    d'un … du bas constitutive du costume ou complet, au pantalon ou à l'un d'eux, et dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe …

Section VI > Chapitre 38

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