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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les …
Explanatory notes
… maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les … poudres et les fards, les laits de beauté ou laits de toilette, les lotions toniques ou lotions pour le corps; la …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
Explanatory notes
… ‑ Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports … barres fixes et barres parallèles, poutres, chevaux de bois, chevaux d'arçon, tremplins d'appel, cordes lisses ou à … medicine balls, ballons sauteurs avec une ou plusieurs poignées conçus pour des exercices physiques, machines à …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la …
Explanatory notes
… à coudre, aiguilles à tricoter, passe‑lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la … à ravauder, à broder, d'emballeurs, de matelassiers, à voiles, à reliure, de tapissiers, de cordonniers ou alènes …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour …
Explanatory notes
… 73.09 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour … couvre les récipients pour toutes matières, à l'exclusion toutefois des gaz comprimés ou liquéfiés. Les récipients … à contenir ces gaz relèvent du n° 73.11 , quelle que soit leur capacité. Les récipients munis de dispositifs …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.20
… Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.90
… le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes …
Explanatory notes
… ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes … ferreux obtenus par réduction du minerai sans fusion (voir les Considérations générales du présent Chapitre, … position, sous forme de briquettes ou de boulettes, ne doivent pas être confondus avec ceux consistant en minerais …Section XVIII
… HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS …