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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.50
… Viandes des animaux de l'espèce caprine …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3
… Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001 > 9001.20
… Matières polarisantes en feuilles ou en plaques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.13
… Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024 > 9024.10
… Machines et appareils d'essais des métaux …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1 > 9615.11
… En caoutchouc durci ou en matières plastiques …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… est extrait des algues brunes (du genre Phaeophyta ) par macération dans une solution alcaline. On peut l'obtenir en … grande pureté. L'acide alginique est insoluble dans l'eau, mais ses sels d'ammonium et des métaux alcalins se … poids moléculaire élevé, convenant pour la fabrication de matières plastiques. Cette position couvre toutes les …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et …
Explanatory notes
… ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et … fibres synthétiques ou artificielles 6108.19 - - D'autres matières textiles - Slips et culottes : … similaires. La présente position ne comprend pas les maillots de corps ( n° 61.09 ). …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres …
Explanatory notes
… ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres … brutes ou simplement sciées ou dégrossies : 7104.21 - - Diamants 7104.29 - - Autres - Autres : … les pierres n’ayant reçu qu’une forme provisoire et devant manifestement subir encore une ouvraison plus poussée. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. …