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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07 …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments …
Explanatory notes
… 90.30 ‑ Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments … des radiations ionisantes 9030.20 ‑ Oscilloscopes et oscillographes ‑ Autres instruments et … scientifique mais aussi dans l'industrie (sidérurgie, métallurgie, prospection du pétrole, etc.), en biologie ou …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. …
Explanatory notes
… de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. … pour le golf : 9506.31 ‑ ‑ Clubs complets 9506.32 ‑ ‑ Balles 9506.39 ‑ ‑ Autres 9506.40 ‑ Articles et matériel … tennis, même non cordées 9506.59 ‑ ‑ Autres ‑ Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine …
Explanatory notes
… 05.07 ‑ Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine … B) L' écaille de tortue . Cette position comprend à la fois l'écaille de tortue marine, qui est pratiquement la seule à …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6 > 4802.62
… En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni …