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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442

Explanatory notes

… pour la fabrication des clichés par lecture directe d’un document. Dans ces appareils, une cellule photoélectrique … 3)    Les machines pour la sensibilisation des zincs d’offset (ou tournettes), généralement munies d’un chauffage … la matière constitutive). d)     Les fers pour machines à dorer ( n° 84.40 ). e)     Les machines à travailler le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433

Explanatory notes

…               - Tondeuses à gazon : 8433.11 - - A moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal … moteur. Parmi celles‑ci on peut citer les tondeuses à gazon dont l’organe de travail n’est autre qu’une petite barre de … par une lame à dents interchangeables oscillant contre les doigts d’un peigne porte‑lames, soit de disques ou tambours …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531

Explanatory notes

… l'ascenseur et le sens de la marche. 5)   Les transmetteurs d'ordres à la machinerie , utilisés sur les navires. 6)   … divers dispositifs, la signalisation visuelle est parfois doublée d'une signalisation acoustique.           Ne … soudaines de la température. 3)   Les appareils dont le fonctionnement repose sur la variation de résistance …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… avariés et reconnus impropres à l'alimentation humaine, qui doivent être classés au n° 05.11 ). Les abats repris sous 4) … Non désossés L'expression non désossés désigne une viande dont tous les os ont été conservés, ou une viande dont une partie seulement des os a été retirée (comme c'est …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028

Explanatory notes

… pour le déclenchement d'appareils de signalisation, d'organes de commandes de machines, etc. I.‑ COMPTEURS DE … membranes ou d'hélices, actionnés par la pression du gaz et dont les mouvements sont enregistrés par la minuterie. Dans … Ces compartiments, tour à tour remplis et vidés de liquide, donnent au piston un mouvement oscillatoire transmis à la …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009

Explanatory notes

… de sucre ou d'autres édulcorants (+).               ‑ Jus d'orange : 2009.11 - - Congelés 2009.12 - - Non congelés, … exclus de la présente position : a)    Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec, est de 7 % ou plus … ° Note explicative de sous‑positions. N° 2009.11 Par jus d'oranges congelés , on entend aussi les jus d'oranges …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703

Explanatory notes

… offrant neuf places assises au maximum (chauffeur compris) dont l'intérieur peut être utilisé, sans modification de … pour déterminer le classement des véhicules automobiles dont le poids total en charge est généralement inférieur à 5 … ‑      ceux montés sur un châssis en forme de T dont les deux roues arrière sont mues par des moteurs …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539

Explanatory notes

… de lumière (LED) 8539.90 ‑ Parties Les lampes et tubes dont il s'agit consistent en enveloppes en verre ou en … sphériques, simples ou à col, les lampes en forme de poire, d'oignon ou de flamme, les lampes tubulaires, droites ou … ou un système de refroidissement, par circulation d'eau ou double enveloppe isolante, par exemple. Parfois aussi, la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701

Explanatory notes

… le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc., ou également des … exécuter des travaux autres que la traction ou la poussée doivent être prises en considération. C'est ainsi que les … de travail; boîtes de vitesses spéciales, par exemple, dont la vitesse la plus élevée de la marche arrière est …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10

Classification opinions

… des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI), 2 a) et 6. Adoption : 2019 … 2. Armoire de distribution d’énergie … des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI), 2 a) et 6. Adoption : 2019 … 3. Armoire de distribution d’énergie … des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI), 2 a) et 6. Adoption : 2019 …

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