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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. …
Explanatory notes
… ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. 6401.10 - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal … 40), en matière plastique ou encore en tissu ou autre support textile comportant une couche extérieure de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures …
Explanatory notes
… 83.11 ‑ Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures … électrodes et autres formes sous lesquelles la matière d'apport est introduite, lors du brasage, du soudage ou lors … objets dégarnis par l'usure), à condition qu' il s'agisse d'articles enrobés ou fourrés. Dans le cas des articles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage …
Explanatory notes
… ‑ Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage … de coulage ou de moulage; parfois, cependant, il s'agit d'articles obtenus autrement que par sciage ou par coupage …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières …
Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances …