Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.80
… Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.50
… Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements …
Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de …
Explanatory notes
… bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de … celui qui a subi une ouvraison n'excédant pas le simple tronçonnage ou débitage. 3) Les coquilles et carapaces …Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques …
Explanatory notes
… Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques Notes. 1.‑ Le présent … du Chapitre. Le fait qu'ils aient été, en outre, étêtés, tronçonnés, débités en filets, hachés ou broyés, n'a pas …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mammifères du … œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à … humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509 > 8509.80
… Autres appareils …
Classification opinions
… Machine portative manuelle , actionnée par un petit moteur électrique et utilisée pour éliminer les taches sur des … 166 mm, poids de 200 g. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 85) et 6 Adoption : 2017 …Section XI > Chapitre 62
… Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie …
Explanatory notes
… tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface … à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément. L'expression costumes ou … veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à …Legal note
… tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface … à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément. L'expression costumes ou … veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à …Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.80
… Autres légumes …
Classification opinions
… 1. Epis de maïs nain congelés provenant du maïs céréalier (autre que le maïs doux), présentant une longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm …Section V > Chapitre 25
… Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments …
Explanatory notes
… de dolomie(n° 38.16 ); f) les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (n° 68.01 ); les cubes, dés … de substances chimiques, pourvu que le produit ne s'en trouve pas modifié), broyés, moulus, pulvérisés, soumis à … Les produits du présent Chapitre peuvent également subir un traitement thermique destiné à en éliminer l’humidité ou les …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits … de dolomie(n° 38.16 ); f) les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (n° 68.01 ); les cubes, dés …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50
… Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs …
Classification opinions
… circuits imprimés. Ils sont destinés à assurer la connexion entre plusieurs dispositifs de traitement automatique de l'information compatibles de … imprimés sont conçus pour accepter des courants électriques très faibles d'environ un millième d'ampère. Adoption : 1991 …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00
… Autres ouvrages en verre …