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Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… réhydratés ou traités aux fins suivantes : a)  pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par … sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple); b)  pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile … comestibles torréfiés (notamment, les châtaignes, les amandes et les figues), même moulus, généralement utilisés …

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… réhydratés ou traités aux fins suivantes :        a)  pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par … ou de sorbate de potassium, par exemple);        b)  pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… créés par des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du n° 97.02, … dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies sont classés avec ces articles … et tableautins similaires (n° 97.01) ; les gravures, estampes et lithographies originales (n° 97.02); les œuvres …

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… créés par des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du n° 97.02, … dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies sont classés avec ces articles …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… Section XIV ou XV);        f)   Les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles similaires du …

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… Section XIV ou XV);        f)   Les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles similaires du …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… le propane purs, qui relèvent du n° 27.11;        b)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04;        c)   les … mélangés ou non avec de l’eau. Ces déchets couvrent notamment :        a)   les huiles impropres à leur usage … de ces molécules. Ce Chapitre ne comprend pas  : a)    Les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 . b)    Les produits de …

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… le propane purs, qui relèvent du n° 27.11;        b)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04;        c)   les … mélangés ou non avec de l’eau. Ces déchets couvrent notamment :        a)   les huiles impropres à leur usage …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… les ovins;        b)   poils fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du …

Legal note

… les ovins;        b)   poils fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… du n°  83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour …

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… du n°  83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… partant de l'encolure.  Les blouses sont des articles amples également destinés à couvrir la partie supérieure du …

Legal note

… partant de l'encolure.  Les blouses sont des articles amples également destinés à couvrir la partie supérieure du …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… partant de l'encolure. Les blouses sont des articles amples également destinés à couvrir la partie supérieure du …

Legal note

… partant de l'encolure. Les blouses sont des articles amples également destinés à couvrir la partie supérieure du …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… isolés de constitution chimique définie;        c)  les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser …

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… isolés de constitution chimique définie;        c)  les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… poudres. Au moins 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres … moindre, des minerais carbonatés et silicatés (smithsonite, calamine, etc.) (voir la Note explicative du n° 26.08). Le … sont fréquemment soumis à des ouvraisons diverses en vue d'améliorer les propriétés et l'aspect du métal. Ces …

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… poudres. Au moins 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres …

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