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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… brais, par exemple). 6807.10 - En rouleaux 6807.90 - Autres Cette position se rapporte aux ouvrages communément faits à … être refondues avant usage. Parmi les ouvrages relevant de cette position, il y a lieu de citer : 1)    Les dalles, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… perfectionnements décrits à la partie IV.C.2) d) 4°) de cette Note explicative. Afin d'établir une distinction entre …

Section V > Chapitre 25 > Position 2503

Explanatory notes

… soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette position comprend : 1)    Le soufre minéral brut à …   Le soufre non raffiné, obtenu par fusion du soufre natif. Cette fusion est opérée, soit dans des meules (calcaroni), … comme anticryptogamiques, pour la préparation des allumettes ou des mèches soufrées, pour la préparation de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… 2302.40 ‑ D'autres céréales 2302.50 ‑ De légumineuses Cette position couvre : A)    Les sons, remoulages et autres résidus de la mouture des grains de céréales . Cette catégorie comprend essentiellement les sous‑produits …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Explanatory notes

… d'éléments de clôtures. Ils se présentent généralement en bottes ou en couronnes.          Ne sont pas compris ici les … longueur et munis d'encoches à leurs extrémités en vue de permettre leur assemblage. Ces bois de cerclage relèvent du … horticulture ou en agriculture comme tuteurs, ainsi que les lattis fendus pour plafonds et les articles similaires pour …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… roui , dont les fibres, décollées partiellement de la chènevotte, adhèrent encore à celle‑ci. 3)   Le chanvre … le classement des produits visés ci‑dessus. Sont exclus de cette position : a)    Les végétaux filamenteux, désignés … avicennae ), le chanvre des Indes, de Sunn, de Madras, de Calcutta, de Bombay ou de Bénarès ( Crotalaria juncea ) et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

Explanatory notes

… pour la commande d'appareils; ce sont des dispositifs qui permettent à l'utilisateur de choisir entre plusieurs …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514

Section V > Chapitre 27 > Position 2710

Explanatory notes

… il est fait mention dans la Note explicative du n° 27.09. Cette position comprend : A)   Les huiles de pétrole ou de … ).          En outre, ne sont pas comprises dans cette position, les huiles dans lesquelles les constituants … positions plus spécifiques de la Nomenclature.        A cette catégorie de produits appartiennent notamment : 1)   …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602

Explanatory notes

… violente que celle engendrée par les poudres propulsives. Cette combustion produit en général un très grand dégagement … pour effet de diminuer leur sensibilité aux chocs et aux frottements. Cette position comprend notamment : 1)    Les explosifs …