Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, …
Explanatory notes
… de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, … non fondue ni autrement extraite, relève également de cette position. Fondue ou autrement extraite, cette graisse relève …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.20
… de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3
… Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… Autres bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2
… Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. 3208.10 - A base de polyesters 3208.20 - A base de … acryliques ou vinyliques 3208.90 - Autres A.- PEINTURES Il s'agit de peintures constituées par des dispersions de matières colorantes …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du …
Explanatory notes
… 97.01 ‑ Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° … la main, ce qui exclut l’emploi de tout procédé, quel qu’il soit, permettant de suppléer en tout ou en partie à la main …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à …