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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux …
Explanatory notes
… précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux … d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux 7112.92 - - De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion … métaux précieux 7112.99 - - Autres Entrent dans cette position les déchets et débris (y compris les cendres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres …
Explanatory notes
… (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, … l’impression de textes ou d’illustrations soit par tirage à la main, soit plus communément sur les machines à … coins, plaques, matrices et contre‑matrices gravées pour le timbrage ou l’impression en relief , utilisés pour …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou … est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de …
Explanatory notes
… et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de … ‑ Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… de commande numérique, autres que les appareils de commutation du n° 85.17. …
Explanatory notes
… de commande numérique, autres que les appareils de commutation du n° 85.17. 8537.10 ‑ Pour une tension … en l'assemblage d'un certain nombre des appareils des deux positions précédentes (commutateurs, coupe‑circuit, etc.) … ou un autre support. Ils comportent généralement aussi des dispositifs de mesure, ainsi que parfois, certains autres …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou …
Section VI > Chapitre 30
Explanatory notes
… tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie … les extraits végétaux simples du n° 13.02, simplement titrés ou dissous dans un solvant quelconque; b) … chirurgie ou l’art dentaire) et les adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les …Legal note
… tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie … les extraits végétaux simples du n° 13.02, simplement titrés ou dissous dans un solvant quelconque; b) … chirurgie ou l’art dentaire) et les adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à … pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et …