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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. …
Explanatory notes
… de types et de dimensions très variés. Ils peuvent être actionnés soit par un moteur électrique alimenté par des accumulateurs, soit par un moteur à piston à allumage par … Les câbles d'embrayages, les câbles de freins, les câbles d'accélérateurs et les câbles similaires constitués par une …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans …
Explanatory notes
… des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans … et l'emballage des marchandises et susceptibles d'être facilement déplacés, ainsi que certains récipients fixes. … thé, confiseries, etc.) ou d'autres produits, tels que tabacs, cigarettes, cigares et médicaments. Les récipients …Section XVIII
… HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS …
Explanatory notes
… HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4
… Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3815 > 3815.1 > 3815.12
… Ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.10
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.40
… Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.20
… Pompes actionnées à la main, autres que celles des n°s 8413.11 ou …