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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux …
Explanatory notes
… diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux … se caractérisant par un manque d'électrons, c'est‑à‑dire avec prédominance de trous ou de lacunes (à charge … optique, la résistivité chimique, etc., en lien avec l’adaptation à la fabrication de haute précision à …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres …
Explanatory notes
… même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres … et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non - … 9603.40 - Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués …
Explanatory notes
… enceintes; casques d’écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués … 8518.30 ‑ Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués … C.‑ Casques d'ecoute et ecouteurs, mEme combines avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitues …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même …
Explanatory notes
… ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. …
Explanatory notes
… par exemple) et conjoncteurs disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. 8511.10 ‑ Bougies d'allumage 8511.20 ‑ … types (à pistons ou autres), qu'il s'agisse de moteurs pour véhicules automobiles, avions, bateaux, etc., ou pour … courant à haute tension qu'un distributeur répartit ensuite vers les bougies d'allumage. Dans certains systèmes …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou …
Explanatory notes
… organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou … : 1) La moelle rouge , conservée dans le glycérol. 2) Les venins de serpents ou d'abeilles , présentés desséchés en … médicaments, sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail, relèvent du n° 30.04. 3) Les morceaux d'os …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières. …