… (perborates) A.- BORATES Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … peroxoborates de métaux sont repris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent …
… mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont exclus toutefois de la présente position, même s'ils ne sont … qualifiées de pierres précieuses ou de pierres fines. Sont exclus notamment de la présente position : a) Certaines …
… comme distributeurs d'air conditionné. Sont exclus de la présente position les groupes pour le … frais lorsque la batterie de chauffage est arrêtée. Sont exclus de la présente position, les distributeurs d'air …
… thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic en est exclu ( n° 30.02 ). 4) La cochenille et les insectes … la colle, etc. 4°) Les déchets de poissons. Sont également exclus de la présente position : a) Les foies, …
… des moteurs de véhicules automobiles; en sont, par contre, exclus les générateurs d'acétylène constituant, par simple … mécanismes de mise au contact. * * * Sont en outre exclus de cette position : a) Les générateurs à pistons …
