… de toutes les oléfines (c'est‑à‑dire les hydrocarbures acycliques ayant une ou plusieurs doubles liaisons) à … et les copolymères du propylène. En ce qui concerne le classement des polymères (y compris des copolymères), des … le polyisobutylène ressemble au caoutchouc mais n'est pas classé dans le Chapitre 40 du fait qu'il ne répond pas à la …
… pour confectionner des rideaux, des couvre‑lits ou autres articles d'ameublement, des voiles ou voilettes, des … diverses destinés à être incorporés ou appliqués sur des articles tels que sous‑vêtements, blouses ou autres articles … Sont exclus de cette position les articles en dentelle classés généralement aux Chapitres 62 ou 63 d'après leur …
… - Autres bois contre‑plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont … n ° 44.18 ). Les produits de la présente position restent classés ici qu'ils aient ou non été travaillés de manière à …
… l'emballage, etc., effectuent d'autres opérations, restent classées ici pourvu que ces autres opérations soient … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … les ferrailles, etc. ( n° 84.62 ). f) Les machines à clouer les caisses ( n° 84.65 ). g) Les machines à …
… - Planches , plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés : 6809.11 - - Revêtus ou … statuettes, de rosaces, de colonnes, de vasques, de vases, d'articles d'ornementation, de moules industriels. Sont exclus de la présente position : a) Les bandes plâtrées …
… Les ouvrages revêtus de mentions publicitaires restent classés dans cette position. Ces articles peuvent être imprimés sur papier, tissu ou autres … Cette position comprend également les globes munis d'un éclairage intérieur, réalisés par impression, pour autant qu …
… être présentées en feuilles, dépliants ou carnets. Les articles similaires ne portant pas l'indication de leur usage sont classés au n ° 49.11 . Les cartes postales imprimées dont … postale imprimée ou gaufrée relèvent du n ° 49.07 . Sont exclues également les cartes postales ordinaires comportant …
… etc.). Elle couvre les récipients pour toutes matières, à l'exclusion toutefois des gaz comprimés ou liquéfiés. Les … ou de gaz dans l'espace annulaire, auquel cas ils sont classés au n° 84.19 . Parmi les récipients de la présente … liquides (vin, bière, etc.), les cuves de décantation ou de clarification pour tous liquides, les cuves pour la trempe …
… décrites dans la partie H ci-dessous. Sont en revanche exclues de la présente position les machines des types … par enlèvement de toutes matières des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …
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