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Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… sur un fond textile préexistant (étoffes bouclées) (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… semi cylindriques, etc.), y compris les clefs de voûtes et autres pièces de forme spéciale pour les mêmes …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903

Explanatory notes

… ne sont pas des objets cuits après façonnage ( n° 38.24 ). (Voir la Note explicative correspondante). ° °      ° Note …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… dioxyde de manganèse, qui lui donne une teinte très foncée voisine du noir, permettant ainsi de dissimuler au regard le …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… qui leur confèrent un meilleur fini. Ils peuvent également avoir subi des ouvraisons (telles que perçage, torsion, …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations). Parmi les chaussures relevant …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… de la décomposition brusque de l'acétylène comprimé provoquée par une étincelle électrique. 2)    Naphtalène, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… la préparation du dégras, de matières lubrifiantes ou de savons de qualité inférieure. Les graisses et huiles …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… Note explicative de sous‑positions. N°s 1514.11 et 1514.91 Voir la Note explicative du n° 1507.10. …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… (mica reconstitué) ( n°  68.14 ). La vermiculite, roche voisine du mica, ainsi que les minéraux appelés chlorites et …

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