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Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… autres articles et instruments du Chapitre 90;       g)   luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à …

Legal note

… autres articles et instruments du Chapitre 90;       g)   luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… en matières textiles Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée … que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception :                 1)      des … 5)     des plaques, feuilles ou bandes en matière plastique alvéolaire, combinées avec du tissu et dans lesquelles le …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée … que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception :                 1)      des … 5)     des plaques, feuilles ou bandes en matière plastique alvéolaire, combinées avec du tissu et dans lesquelles le …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… terres rares ou d'isotopes Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent … de métaux et ceux d'ammonium.        Sauf dispositions contraires, les sels doubles ou complexes sont à classer au … les éléments combustibles (cartouches, assemblages) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires;        f)   les produits …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent … de métaux et ceux d'ammonium.        Sauf dispositions contraires, les sels doubles ou complexes sont à classer au … les éléments combustibles (cartouches, assemblages) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires;        f)   les produits …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);          b)     les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que … pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires du vêtement ou en forme d'autres articles. …

Legal note

… (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);          b)     les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que … pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires du vêtement ou en forme d'autres articles. …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… du n° 85.47;        h)    les petites meules pour tours dentaires (n° 90.18);        ij)    les articles du Chapitre …        k)    les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple); …

Legal note

… du n° 85.47;        h)    les petites meules pour tours dentaires (n° 90.18);        ij)    les articles du Chapitre …        k)    les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple); …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… Le beurre n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, … les trois caractéristiques ci‑après :        a)   avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en … mentionnés aux paragraphes A) à E) ci‑dessus peuvent contenir, indépendamment des constituants naturels du lait …

Legal note

… Le beurre n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, … les trois caractéristiques ci‑après :        a)   avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus;        b)   avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids, d'au …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou … d'alcool les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir Note 2 du Chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol. Notes de …

Legal note

… et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou … d'alcool les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir Note 2 du Chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol. Notes de …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent …

Legal note

… Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent … de dolomie(n°  38.16 );        f)   les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (n°  68.01 ); les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (n°  68.02 ); les ardoises pour …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent … de dolomie(n°  38.16 );        f)   les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (n°  68.01 ); les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (n°  68.02 ); les ardoises pour …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Tellure Zn                    Zinc Zr                     Zirconium Autres éléments*, chacun 0,25 0,5 1,3 1,4 0,8 1,5 … soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. … teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir alliages à base de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort)); …

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… Tellure Zn                    Zinc Zr                     Zirconium Autres éléments*, chacun 0,25 0,5 1,3 1,4 0,8 1,5 … soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. … teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir alliages à base de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort)); …

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