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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre …
Classification opinions
… munis d'une carrosserie en polyéthylène haute densité fixée sur un châssis en tubes, et équipés d'un ou deux sièges. Ils sont propulsés mécaniquement par un moteur …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple. …
Explanatory notes
… et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Non renforcés à … dits tuyaux tissés , dont l'intérieur a été revêtu, en vue d'en assurer l'étanchéité, à l'aide de latex de caoutchouc …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement …
Explanatory notes
… 15.04 ‑ Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais … phoques, etc.). Elles sont extraites soit du corps entier des animaux , soit de leur foie, soit encore de leurs déchets. Elles ont généralement une odeur spéciale et …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. …
Explanatory notes
… et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side‑cars; side‑cars. 8711.10 - A moteur à piston, d'une … couvre, d'une part, un ensemble de véhicules à moteur, à deux roues destinés essentiellement au transport des personnes. Outre …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. …
Explanatory notes
… 36.04 - Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et … les articles de pyrotechnie susceptibles de produire des effets lumineux, sonores, gazeux, fumigènes ou … Les jouets pyrotechniques , tels qu'amorces pour pistolets d'enfants ou pour papillotes (présentées par bandes, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. 2845.10 ‑ Eau lourde (oxyde de deutérium) 2845.20 ‑ Bore enrichi en bore-10 et ses …Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.12
… Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… 52.08 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un … 2 5208.59 ‑ ‑ Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. …
Explanatory notes
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. 8538 … pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils 8538.90 ‑ Autres Sous réserve …Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
… Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres … que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …