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Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… de cuivre) qui relève du n°  74.01 . Sous réserve des dispositions de la Note 7 de la Section XV, cette position … forme (qui peut être plus ou moins irrégulière, globulaire, sphérique ou lamellaire). Les poudres à structure lamellaire … soudure et brasure, dans la préparation de certains ciments spéciaux, pour le revêtement de surfaces non métalliques …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

Explanatory notes

… ou un autre support. Ils comportent généralement aussi des dispositifs de mesure, ainsi que parfois, certains autres … à programme fixe pour la commande d'appareils; ce sont des dispositifs qui permettent à l'utilisateur de choisir entre … concernant la mise en œuvre de certaines fonctions spécifiques (telles que fonctions logiques, séquentielles, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… - D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7209.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.08 sont … Partie IV.B). En raison de leurs caractéristiques (meilleur aspect de la surface, meilleure aptitude à la déformation à … par des matières plastiques, etc.). Les produits de l'espèce sont souvent commercialisés après avoir subi des …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… 600 mm. A l’exception de celles relatives à la largeur, les dispositions des n°s  72.08 et 72.09 s’appliquent mutatis … n’aient pas pour effet de conférer aux produits de l’espèce le caractère d’articles ou d’ouvrages repris … de scie, par exemple), de profilés pliés, de bandes de transporteurs, dans l’industrie automobile et pour la …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701

Explanatory notes

… photochromotypographie, etc.). 4) Pour les usages spéciaux : plaques et films pour la micrographie, la … en toutes matières (négatif), une feuille de papier spécialement traitée (positif) et un révélateur, permettant …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… à une saison plutôt qu’à une fête ou à une période de fête spécifique ne sont pas couverts. Parmi les articles pour … etc. Sont également compris ici les articles et matériels spécialement conçus pour l'exécution des tours de … tels que jeux de cartes, tables truquées, récipients spéciaux, etc. Sont exclus de cette position : a)     Les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7202

Explanatory notes

… trouve aussi application, sous forme de poudre à granulés sphériques dont la surface a été durcie par un procédé spécial, comme pulpe dans les procédés de séparation …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… pas compris ici des articles relevant de positions plus spécifiques de la Nomenclature même si, par leur nature ou … g)     Jouets, jeux, articles pour divertissements et pour sports ( Chapitre 95 ). h)    Boutons, pipes, briquets de … etc.); des trophées offerts à l'occasion de manifestations sportives ou artistiques; des ornements muraux tels que …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

Explanatory notes

… comportent des machines à tisser du type normal, sont spécifiques de ce genre de travail. En sont toutefois … métalliques relèvent du n° 84.79 . 4)    Les machines à spiraler les filaments de lampes électriques. 5)    Les … Les machines à fabriquer les tubes flexibles en feuillards spiralés. 9)    Les machines pour le formage des métaux par …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3504

Explanatory notes

… , qui ne sont pas compris dans une autre position plus spécifique de la Nomenclature, et notamment : 1)   Les … Toutefois, les nucléoprotéides de mercure répondant aux spécifications du n° 28.52 sont exclus . 6)   Les isolats de … s'obtient à partir de peaux fraîches par une préparation spéciale. Cette poudre peut avoir été additionnée d'une …