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Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10);        b)   … de stationnement, installations portuaires ou aérodromes. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre groupe les … d'air conçus pour se déplacer au‑dessus d'une voie de guidage (aérotrains), les parties de ces véhicules, ainsi …

Legal note

… ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10);        b)   …

Section X > Chapitre 49

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… dans les n°s 69.01 à 69.03 ;        b)   ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à … partielle, une liaison intime entre les grains. Ne sont pas considérés comme cuits au sens de la Note 1 du présent …

Legal note

… dans les n°s 69.01 à 69.03 ;        b)   ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les … ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. CONSIDERATIONS GENERALES Tandis que les Chapitres 73 à 76 et …

Legal note

… auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies … visés dans la présente Note suivent leur régime propre. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend : A) …

Legal note

… ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies …

Section VIII > Chapitre 42

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… jais et les matières minérales analogues au jais. 3.‑  On considère comme têtes préparées , au sens du n° 96.03, les …

Legal note

… jais et les matières minérales analogues au jais. 3.‑  On considère comme têtes préparées , au sens du n° 96.03, les …

Section II

Explanatory notes

… d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Legal note

… d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933

Explanatory notes

… - Composés dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non condensé : 2933.21 - - … - - Autres - Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé : 2933.31 - - …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936

Explanatory notes

… S ous -C hapitre XI PROVITAMINES, VITAMINES ET HORMONES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, sont … dérivés 2936.23 - - Vitamine B 2 et ses dérivés 2936.24 - - Acide D- ou DL-pantothénique (vitamine B 5 ) et ses dérivés … ou, -    par adsorption sur des substances appropriées (acide silicique, par exemple),        à la condition que la …

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