WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2
… Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la …
Explanatory notes
… ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la … ou du caoutchouc naturel, par exemple). Des quantités plus ou moins importantes d'autres produits peuvent être … le solvant est non aqueux et des peintures-émail dépend des usages auxquels elles sont destinées. Ces produits …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. …
Explanatory notes
… en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. … non dressées ni tournurées, en feutre . Les matières les plus couramment employées pour la fabrication des cloches de … , mais il convient de remarquer que ce même vocable est usité pour désigner les cloches ayant subi l'opération du …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3913.10 - Acide alginique, ses sels … aisément dans l'eau froide en formant des solutions visqueuses. Cette propriété varie en fonction de l'origine … stabilisants, gélifiants et filmogènes, notamment dans les industries pharmaceutique, alimentaire et textile, ainsi que …Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets …
Explanatory notes
… 56.08 ‑ Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets … de ficelles, cordes ou cordages Ces filets sont des tissus à mailles ouvertes arrêtées par des noeuds et qui … confectionnés , on entend des articles prêts ou non à des usages déterminés et fabriqués directement en forme ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules …
Explanatory notes
… et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules … d'antibiotiques, etc.) ou à d'autres fins scientifiques ou industrielles (fabrication de vinaigre, d'acide lactique, … et de se reproduire ou dans lesquelles ils peuvent être entretenus. Ces préparations sont ordinairement constituées …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. … 3922.90 - Autres La présente position couvre les articles conçus pour être fixés à demeure dans les maisons, etc., en … sont équipés de leur mécanisme. Sont, en revanche, exclus de cette position : a) Les petits articles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. …
Explanatory notes
… en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. ‑ Electrodes : 8545.11 ‑ ‑ … par exemple, à augmenter la conductibilité ou éviter une usure rapide. Parfois également, ils sont présentés munis … aux dimensions requises et les surfaces sont soigneusement usinées avec des tolérances de quelques centièmes de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). …
Explanatory notes
… et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). 9601.10 ‑ Ivoire travaillé et ouvrages … couvertes par une autre position de la Nomenclature, sont exclus de la présente position. Il en est ainsi, par … 7) Les couvertures de livres. 8) Les objets à usage religieux. 9) Les crochets et aiguilles à …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.1 > 1702.11
… Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur …