… Ouvrages divers en métaux communs …
Explanatory notes
… Chapi tre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑ Au sens du présent Chapitre, les … des n°s 73.12 , 73.15 , 73.17 , 73.18 et 73.20 ni les mêmes articles en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 … 78 à 81 groupent les ouvrages en métaux communs d'après le métal dont ils sont formés, le présent Chapitre, tout comme …Legal note
… Notes . 1.‑ Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux … elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les articles en … des n°s 73.12 , 73.15 , 73.17 , 73.18 et 73.20 ni les mêmes articles en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 …