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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.34
… moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le n° 4412.33 …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.10
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.1 > 4012.11
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de …
Explanatory notes
… 62.08 ‑ Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de … les pyjamas, les déshabillés et les peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux …
Explanatory notes
… de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux … 8430.61 - - Machines et appareils à tasser ou à compacter 8430.69 - - Autres A l'exception des appareils … roulage de terres, battage de pilotis, etc.). Elle comprend également les sonnettes de battage et machines pour …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie. …
Explanatory notes
… 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique … - - Autres 3206.20 - Pigments et préparations à base de composés du chrome - Autres matières colorantes et autres …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » …
Explanatory notes
… et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » … d'entre eux peuvent être plus spécialement conçus, y compris les lampes et tubes à décharge pour la production de … directement dans la carrosserie de certains véhicules automobiles et dans lesquels les parois de l'espace, vide ou …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des …
Explanatory notes
… 33.06 ‑ Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des … (fils dentaires) 3306.90 ‑ Autres La présente position comprend les préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire … et pour parfumer l'haleine. III) Les poudres, crèmes et comprimés pour faciliter l'adhérence des dentiers. Relèvent …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes …
Explanatory notes
… 85.14 ‑ Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes … ). I.‑ FOURS ELECTRIQUES INDUSTRIELS OU DE LABORATOIRES, Y COMPRIS CEUX FONCTIONNANT PAR INDUCTION OU PAR PERTES …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » …