Explanatory notes
… de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une … produit par réduction de sa teneur en eau ou par d’autres moyens. 6.‑ Au sens du n° 20.09, on entend par jus non … osmotique. Les produits susvisés peuvent être entiers, en morceaux ou écrasés. Sont, par contre, exclus du Chapitre : …Legal note
… de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une … e) les préparations alimentaires composites homogénéisées du n° 21.04. 2.‑ N'entrent pas dans les … produit par réduction de sa teneur en eau ou par d’autres moyens. 6.‑ Au sens du n° 20.09, on entend par jus non …
