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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.10
… de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux …
Section V > Chapitre 27 > Position 2706 > 2706.00
… de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.3
… Contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110 > 5110.00
… grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les …
Explanatory notes
… de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les … plus ou moins larges, des goudrons de houille de haute température. Ces huiles et autres produits sont constitués … obtenus par distillation de goudrons de houille de basse température ou d'autres goudrons minéraux, par cyclisation …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… des textiles, du feutre, du papier de tenture ou d’emballage, des matières plastiques, du linoléum, du cuir, du … en fin de machine, coupées, pliées, assemblées, brochées et empilées par divers mécanismes auxiliaires intégrés ou … des fabrications complexes, telles que flancs de boîtes, emballages, étiquettes, tickets de chemins de fer, carnets …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises …