Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6114
… Autres vêtements, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.14 - Autres vêtements, en bonneterie. 6114.20 - De coton 6114.30 … chapes et autres vêtements ecclésiastiques ou sacerdotaux. 3) Les toges et robes d'avocats, de magistrats ou de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme …
Section XV > Chapitre 80 > Position 8007
… Autres ouvrages en étain. …
Explanatory notes
… 80.07 ‑ Autres ouvrages en étain. Cette position englobe tous les … 2) Les tubes souples pour l'emballage des couleurs ou d'autres produits. 3) Les articles de ménage, tels que la vaisselle de table, les pots, plateaux, gobelets, cruchons, têtes de siphons, les couvercles …Section XV > Chapitre 75 > Position 7508
… Autres ouvrages en nickel. …
Explanatory notes
… 75.08 ‑ Autres ouvrages en nickel. 7508.10 - Toiles métalliques et … 1) Soit sous des formes spéciales (étoiles, anneaux , profilés spéciaux) présentant une surface anodique …Section XV > Chapitre 74 > Position 7419
… Autres ouvrages en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.19 ‑ Autres ouvrages en cuivre (+). 7419.20 - Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés 7419.80 - Autres Cette position englobe … ). 5) Les ouvrages en cuivre du type de ceux énumérés aux Notes explicatives des n°s 73.25 et 73.26. 6) Les …Section XI > Chapitre 60 > Position 6006
… Autres étoffes de bonneterie. …
Explanatory notes
… 60.06 - Autres étoffes de bonneterie . 6006.10 - De laine ou de … confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la …Section XV > Chapitre 76 > Position 7616
… Autres ouvrages en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.16 Autres ouvrages en aluminium. 7616.10 ‑ Pointes, clous, … clavettes, rondelles et articles similaires - Autres : 7616.91 - - Toiles métalliques, grillages et … produits sont utilisés pour les étalages, les grilles de haut‑parleurs, comme protection anti‑explosive pour le …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire … salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412
… Autres moteurs et machines motrices. …
Explanatory notes
… 84.12 - Autres moteurs et machines motrices. 8412.10 - Propulseurs à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455
… Laminoirs à métaux et leurs cylindres. …