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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.40
… Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières …
Explanatory notes
… 63.10 ‑ Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières … comprise), de feutre ou de nontissés, qui peuvent consister en articles d'ameublement ou d'habillement ou en … de tissus neufs (rognures d'ateliers de confection ou de magasins de tailleurs, par exemple), ou encore en chutes de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. …
Explanatory notes
… et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side‑cars; side‑cars. 8711.10 - A moteur à piston, … 8711.90 - Autres Cette position couvre, d'une part, un ensemble de véhicules à moteur, à deux roues destinés essentiellement au transport des personnes. Outre les motocycles du type …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. 2845.10 ‑ Eau lourde … ou non. Parmi les isotopes et leurs composés compris dans la présente position, on peut citer : 1) l'hydrogène … dans les réacteurs nucléaires, comme ralentisseur des neutrons qui réalisent la fission des atomes d'uranium; …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, …
Explanatory notes
… Acétals et hémi‑acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, … A.- ACETALS ET HEMI-ACETALS* Les acétals peuvent être considérés comme des di-éthers des hydrates généralement … des fonctions oxygénées (fonction alcool, etc.) mentionnées dans les positions précédentes du présent Chapitre. 1) …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre) …
Classification opinions
… de 75 mm et d'une contenance de 1,5 l. L'air présent dans l'espace entre les deux parois a été partiellement … créant une isolation pratiquement sous vide qui empêche le transfert de chaleur par conduction ou convection. Le … intérieure et extérieure du corps de la bouteille, qui conservent au maximum la température. Application de la RGI …Section XV > Chapitre 82 > Position 8206
… Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en …
Explanatory notes
… 82.06 ‑ Outils d'au moins deux des n°s 82.02 a 82.05, conditionnés en … de clés de serrage et de tournevis. Restent classés dans la présente position les assortiments englobant des outils d'importance secondaire relevant d'autres positions ou d'autres chapitres de la Nomenclature, pour …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas …
Explanatory notes
… 52.08 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas … qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de …
Explanatory notes
… 84.26 ‑ Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de … ET AUTRES APPAREILS MOBILES Exception faite de certains types particuliers mentionnés ci‑après, qui sont montés sur des engins de transport autonomes de la Section XVII, la …Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
… Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, …