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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027

Explanatory notes

…   La plupart des réfractomètres sont montés sur socle ou pied, d'autres sont à main, d'autres enfin sont construits … ou de simples dispositifs de fixation (supports, trépieds, etc.) également en toutes matières. 2)    Par contre, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… à glace, paniers pour verser le vin, ronds de serviettes, pince‑nappes. 3)    Les articles d'économie domestique , … bouillottes, paniers à bouteilles, grilles, gratte pieds amovibles, porte fers à repasser, corbeilles et … pour bouteilles, fers à friser, fers à repasser, pincettes, batteurs (à oeufs, à mayonnaise, etc.), …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… sont couverts ni dans les positions précédentes du présent Chapitre ni dans d'autres positions de la Nomenclature. Ces … à alcool ( autres que ceux du n° 70.17 ); socles pour pianos ou meubles; panneaux et autres motifs décoratifs … parapluies ou cannes ( n° 66.03 ). b)    Les isolateurs et pièces isolantes en verre pour l'électricité des n°s 85.46 …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112

Explanatory notes

… qui, sauf le cas où il présente les caractères d'une pierre gemme (émeraude commune) ( Chapitre 71 ), relève du n° 26.17 . L'industrie emploie … au béryllium , utilisé pour la fabrication de ressorts, de pièces d'horlogerie, d'outils, etc.) et avec le nickel. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932

Explanatory notes

… - - 1-(1,3-Benzodioxole-5-yl) propane-2-one 2932.93 - - Pipéronal 2932.94 - - Safrole 2932.95 - - … à la fin du Chapitre 29). 7)   Tétrahydrocannabinols. 8)   Pipéronal (héliotropine) (CH 2 O 2 C 6 H 3 CHO)* . Il se … précurseurs figurant à la fin du Chapitre 29). 9)   Acide pipéronylique . 10 ) 1-(1,3-Benzodioxole-5-yl)propane-2-one …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

Explanatory notes

… par d'autres positions de la Nomenclature, les nontissés en pièces, coupés de longueur ainsi que ceux de forme carrée ou rectangulaire simplement découpés dans des pièces plus grandes sans autre ouvraison, même présentés … textiles associées à un nontissé de rembourrage, par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451

Explanatory notes

… ne sont en fait qu'une cuve, un réservoir ou un autre récipient équipés de dispositifs mécaniques simples, tels … et finalement séchés, les machines à laver les tissus en pièces.      La présente position couvre les machines à … Les machines à « beetler » , dans lesquelles des rangées de pilons à tête en bois ou en acier coulé, disposés en spirale …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Explanatory notes

… utilisées pour d’autres opérations de pliage. 2)    Les piqueuses au fil métallique et les agrafeuses , même si … ou d’articles similaires. 3)    Les machines à encarter ou piquer les brochures , dans lesquelles les différents … papier ou le carton, les machines à taquer ou égaliser les piles de feuilles de papier, les machines à ébarber et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… les suivantes : a)    Appareils montés sur véhicules du Chapitre 86 .        Tous les appareils et machines de … Appareils montés sur tracteurs ou véhicules automobiles du Chapitre 87 . 1)   Appareils montés sur tracteurs.       … certains types spéciaux utilisés pour la manutention des pierres de taille (bardeurs) ou des conteneurs ou pour la …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305

Explanatory notes

… Hypophthalmichthys spp ., Cirrhinus spp ., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, … pallasii ) , anchois ( Engraulis spp .), sardines ( Sardina pilchardus , Sardinops spp. ), sardinelles ( Sardinella spp. …

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